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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMONT IMAGING
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DELMONT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELMONT
DELMONT IMAGING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4293207
Date de dépôt :
12/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2026
DELMONT de DELMONT IMAGING

Présentation de la marque DELMONT

Déposée par voie électronique le 12 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMONT IMAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMONT IMAGING domicilié(e) 163 Avenue de Luminy, Immeuble C.C.I.M.P - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 710 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DELMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELMONT arrivera à expiration en date du 12 août 2026.

DELMONT IMAGING a également déposé les autres marques suivantes : , IMAGYN


DELMONT IMAGING, Société par actions simplifiée - 163 Avenue de Luminy, Immeuble C.C.I.M.P - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 817710411


CABINET GUIU JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Logiciels d'imagerie médicale (programmes d'ordinateurs) ;

Matériels et instruments chirurgicaux ; appareils de radiologie à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils et instruments médicaux à usage endoscopique ; sondes à usage médical ;

Organisation et tenue d'ateliers de formation, de séminaires, colloques pour les chirurgiens et radiologues.